Conditions et modalités de l'offre TVA OFFERTE sur votre projet de cuisine
La Maison Origami, en tant que concepteur de cuisine, vous propose actuellement le bénéfice de l’offre « TVA offerte » sur vos projets de cuisine, sous les conditions suivantes :
Période de validité
Offre valable toute l'année.
Bénéficiaires
Offre réservée aux particuliers (clients non professionnels).
Condition d’achat minimale
L’offre s’applique à l’achat d’une cuisine équipée comprenant au moins 2 000 € de meubles posés par La Maison Origami.
Sont exclus du montant de 2 000 € : l’électroménager, la livraison, la pose, ainsi que certaines gammes spécifiques (selon conditions commerciales en vigueur).
Mécanisme de la « TVA offerte »
La mention « TVA offerte » correspond à une remise commerciale calculée pour compenser le montant de la TVA normalement applicable :
Sur les meubles de cuisine : remise équivalente à 9,09% du prix TTC des meubles (correspondant à une TVA à 10%, sous réserve d’éligibilité fiscale).
Éligibilité fiscale et taux de TVA
En France, certains projets de cuisine peuvent bénéficier d’un taux réduit de TVA à 10% (notamment pour des travaux dans un logement de plus de 2 ans, sous conditions légales).
Même si vous n’êtes pas éligible fiscalement au taux à 10%, vous bénéficiez tout de même des remises indiquées ci-dessus (9,09% sur meubles, 16,67% sur électroménager), dans la limite de ces pourcentages.
Non-cumul
Cette offre ne est non cumulable avec d’autres promotions ou opérations commerciales en cours, sauf mention contraire écrite.
Précisions
Le prix final affiché sur votre devis est TTC, remise « TVA offerte » déjà déduite.
La remise s’applique sur les meubles et électroménagers inclus dans le projet cuisine, selon les règles décrites ci-dessus.
Pour connaître l’éligibilité exacte de votre projet (notamment sur la pose ou l’application du taux de TVA à 10%), contactez La Maison Origami pour un devis personnalisé.
Conditions et modalités de l'offre POSE OFFERTE sur votre projet de cuisine
- le montage et l’installation des meubles de cuisine ;
- la mise en place des caissons, façades, plinthes et éléments de finition prévus au devis ;
- l’installation du plan de travail, sous réserve de sa nature et des prestations prévues ;
- les découpes simples nécessaires à l’installation des éléments inclus au devis ;
- l’ajustement des éléments de cuisine dans les limites techniques normales de pose.
- la livraison, le transport et la manutention particulière ;
- les travaux de plomberie, d’électricité, de gaz, de ventilation ou de maçonnerie ;
- les travaux de préparation, de mise à niveau, de reprise ou de modification des murs, sols, plafonds et cloisons ;
- la dépose, l’évacuation ou le recyclage de l’ancienne cuisine ;
- la pose de carrelage, crédence hors éléments prévus, peinture ou travaux de finition du bâtiment ;
- les adaptations liées à des contraintes techniques découvertes sur place ;
- les raccordements aux réseaux d’eau, d’électricité, de gaz ou d’évacuation, sauf s’ils sont précisément indiqués comme inclus dans le devis ;
- les prestations spéciales, les découpes complexes, les adaptations sur mesure et les interventions supplémentaires non prévues lors de la signature ;
- l’électroménager, sauf si sa pose est expressément mentionnée sur le devis.
Pour vérifier l’éligibilité de votre projet et le détail des prestations incluses, contactez La Maison Origami pour un devis personnalisé.